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Mentions légales

Notre Mission

Découvrez des ressources gratuites sur les services et applications de Prosygma SARL, conçus pour accompagner la gestion durable des forêts et la transformation digitale des entreprises.

InfoRMATIONS LEGALES

1. Informations générales

Le présent site a pour objet de présenter les services et informations relatives aux activités de Prosygma Sarl.

Le site est édité par :

- Dénomination sociale : Prosygma Sarl

- Forme juridique : Sarl

- Capital social : 

- Siège social : derrière la pharmacie Cosmos, Bassa, Douala

- Registre de commerce : M051712623533E

- Responsable de publication : Caroline Kouayep

- Contact : (237) 233 40 01 87 / 691 117 063 

- Email : info@prosygma-cm.com

- Hébergeur : Prosygma Sarl 


2. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site est protégé par la législation camerounaise et internationale en vigueur relative aux droits d'auteur et à la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs.

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Prosygma Sarl.

Sauf autorisation écrite préalable de Prosygma Sarl, toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, à des fins commerciales est formellement interdite. Une utilisation des contenus du site à des fins personnelles, associatives ou professionnelles est autorisée sous réserve :

- de la gratuité de la diffusion,

- du respect de l'intégrité des contenus reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte),

- de la mention claire du site comme source : www.prosygma-cm.com 

Prosygma, Pallitracks et les logos associés sont des marques déposées et protégées. Elles sont la propriété exclusive de Prosygma Sarl. Toutes les autres marques citées sur le site appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.


3. Liens hypertextes

Le site www.prosygma-cm.com peut contenir des liens vers des sites tiers. Prosygma Sarl n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La création de liens hypertextes vers le site est autorisée, à condition qu’elle ne porte pas atteinte à l’image de l’entreprise. Prosygma se réserve le droit de demander la suppression d’un lien en toute souveraineté.


4. Données personnelles 

Les données collectées via les formulaires de contact et messages électroniques envoyés à Prosygma sont strictement nécessaires au traitement des demandes. Elles ne sont conservées que pour la durée nécessaire à leur traitement, et ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Prosygma s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles et à traiter celles-ci conformément aux principes applicables, notamment ceux du RGPD lorsqu’ils sont applicables. 

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression de vos données personnelles en adressant votre demande à info@prosygma-cm.com.

Le site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience et d’amélioration de l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.


5. Droit applicable

Les présentes mentions légales et conditions d’utilisation sont soumises au droit camerounais. En cas de litige, les juridictions compétentes du Cameroun et les juridictions pertinentes à l’international sont compétentes. Prosygma se réserve le droit de les modifier à tout moment.

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